Conditions d’utilisation

PRÉSENTATION
Bienvenue dans la boutique Maison Éloré ! Les termes « nous », « notre » et « nos » désignent la boutique Maison Éloré . La boutique Maison Éloré exploite cette boutique et ce site web, y compris toutes les informations, contenus, fonctionnalités, outils, produits et services associés, afin de vous offrir, à vous, nos clients, une expérience d'achat personnalisée (ci-après dénommés « services »). Maison Éloré utilise le service Shopify, qui nous permet de vous fournir les Services.

Les conditions générales ci-dessous, ainsi que toutes les politiques auxquelles elles font référence (ci-après dénommées « Conditions d'utilisation » ou « Conditions »), décrivent vos droits et obligations lors de l'utilisation des Services.

Veuillez lire attentivement les présentes Conditions d'utilisation, car elles contiennent des informations importantes sur vos droits légaux et concernent, par exemple, l'exclusion de garantie et la limitation de responsabilité.

En visitant, en interagissant ou en utilisant nos services, vous acceptez les présentes Conditions d'utilisation et notre politique de confidentialité [LIEN]. Si vous n'acceptez pas les présentes Conditions d'utilisation ou la politique de confidentialité, vous ne devez pas utiliser ou accéder à nos services.

SECTION 1 – ACCÈS ET COMPTE
En acceptant les présentes Conditions d'utilisation, vous confirmez que vous avez atteint l'âge de la majorité dans l'État ou la province où vous résidez et que vous nous avez donné votre consentement pour permettre à vos personnes à charge mineures d'utiliser les Services sur les appareils que vous possédez, achetez ou gérez.
Pour utiliser les Services, y compris pour accéder à nos boutiques en ligne, les consulter ou acheter l'un des produits ou services proposés, vous pouvez être invité à fournir certaines informations, telles que votre adresse e-mail ou vos informations de facturation, de paiement et de livraison. Vous déclarez et garantissez que toutes les informations que vous fournissez dans nos boutiques sont exactes, à jour et complètes, et que vous disposez de tous les droits nécessaires pour les fournir.
Vous êtes seul responsable de la sécurité de vos identifiants de connexion à votre compte et de toutes vos activités sur celui-ci. Vous ne devez pas transférer, vendre, céder ou concéder sous licence votre compte à une autre personne.

SECTION 2 – NOS PRODUITS
Nous avons fait tous les efforts possibles pour présenter nos produits et services de la manière la plus fidèle possible dans nos boutiques en ligne. Veuillez toutefois noter que les couleurs ou l'apparence des produits peuvent différer de celles affichées sur votre écran en raison du type d'appareil que vous utilisez pour accéder à la boutique et des paramètres et de la configuration de votre appareil.
Nous ne garantissons pas que l'apparence ou la qualité des produits ou services que vous achetez correspondra à vos attentes ou sera identique à celle des images ou de nos boutiques en ligne.
Toutes les descriptions de produits peuvent être modifiées à tout moment sans préavis, à notre discrétion. Nous nous réservons le droit de mettre fin à la vente de tout produit à tout moment et pouvons, dans certains cas, limiter la quantité de produits que nous proposons à toute personne, dans toute zone géographique ou juridiction.

SECTION 3 – COMMANDES
Lorsque vous passez une commande, vous faites une offre d'achat. La boutique Maison Éloré se réserve le droit d'accepter ou de refuser votre commande pour quelque raison que ce soit, à sa seule discrétion. Votre commande n'est pas acceptée tant que la boutique Maison Éloré n'a pas confirmé son acceptation. Avant d'accepter votre commande, nous devons recevoir et traiter votre paiement. Vérifiez attentivement votre commande avant de la soumettre, car une fois acceptée, la boutique Maison Éloré ne sera peut-être pas en mesure d'accepter votre demande d'annulation. Si nous refusons, modifions ou annulons votre commande, nous tenterons de vous en informer par e-mail, à l'adresse de facturation et/ou au numéro de téléphone que vous avez fournis lors de la commande.
Vos achats peuvent être retournés ou échangés uniquement conformément à notre politique de remboursement [LIEN].
Vous déclarez et garantissez que vos achats sont destinés à votre usage personnel ou domestique, et non à la revente ou à l'exportation.

 SECTION 4 – PRIX ET FACTURATION
Les prix, remises et promotions peuvent être modifiés sans préavis. Le prix facturé pour un produit ou un service est celui en vigueur au moment de la passation de la commande et est indiqué dans l'e-mail de confirmation de commande. Sauf indication contraire expresse, les prix publiés n'incluent pas les taxes, les frais de port, les frais de manutention, les droits de douane ou les frais d'importation.
Les prix publiés dans nos boutiques en ligne peuvent différer des prix proposés dans les magasins physiques ou dans les boutiques en ligne ou autres boutiques exploitées par des tiers. De temps à autre, nous pouvons proposer des promotions sur les Services qui peuvent affecter les prix et qui sont régies par des conditions distinctes des présentes Conditions. En cas de conflit entre les conditions d'une promotion et les présentes Conditions, les conditions de la promotion prévaudront.
Vous acceptez de fournir des informations à jour, complètes et exactes concernant vos achats, vos paiements et votre compte lors de tous vos achats dans nos boutiques. Vous acceptez de mettre à jour sans délai votre compte et les autres informations, y compris votre adresse e-mail, votre numéro de carte de crédit et sa date d'expiration, afin que nous puissions traiter vos transactions et vous contacter si nécessaire.
Vous déclarez et garantissez que (i) les informations relatives à votre carte de crédit que vous avez fournies sont véridiques, exactes et complètes, (ii) vous êtes dûment autorisé à utiliser cette carte de crédit pour effectuer des achats, (iii) les frais que vous encourrez seront reconnus par la société émettrice de votre carte de crédit et (iv) vous paierez les frais que vous encourrez aux prix affichés, y compris les frais d'expédition et de manutention et toutes les taxes applicables.

SECTION 5 - EXPÉDITION ET LIVRAISON
Nous ne sommes pas responsables des retards de transport et de livraison. Tous les délais de livraison sont approximatifs et ne sont pas garantis. Nous ne sommes pas responsables des retards causés par les transporteurs, les formalités douanières ou des événements indépendants de notre volonté. Une fois les produits remis au transporteur, la propriété et le risque de perte vous sont transférés.
 
 SECTION 6 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Nos services, y compris, sans s'y limiter, toutes les marques commerciales, marques, textes, images, images, graphiques, critiques de produits, vidéos et sons, ainsi que leur conception, leur sélection et leur disposition, sont la propriété de Maison Éloré, de ses sociétés affiliées ou de ses concédants de licence, et sont protégés par les lois américaines et étrangères sur les brevets, les droits d'auteur et autres droits de propriété intellectuelle.
Les présentes Conditions vous permettent d'utiliser les Services uniquement à des fins personnelles et non commerciales. Sans notre consentement écrit préalable, vous ne pouvez pas reproduire, distribuer, modifier, créer des œuvres dérivées, exposer publiquement, présenter publiquement, republier, télécharger, stocker ou transmettre tout matériel lié aux Services. Sauf dans les cas expressément prévus dans les présentes Conditions, rien ne vous est accordé ni ne peut être interprété comme accordant une licence ou d'autres droits en vertu d'un brevet, d'une marque déposée, d'un droit d'auteur ou d'une autre propriété intellectuelle de Maison Éloré, de Shopify ou de tout tiers. L'utilisation non autorisée des services peut constituer une violation des lois fédérales et étatiques sur la propriété intellectuelle. Maison Éloré se réserve tous les droits qui ne sont pas expressément mentionnés dans les présentes.
Les noms, logos, noms de produits et de services, dessins et slogans de la boutique Maison Éloré sont des marques déposées de la boutique Maison Éloré ou de ses sociétés affiliées ou concédants de licence. Vous ne pouvez pas utiliser ces marques sans l'accord écrit préalable de la boutique Maison Éloré. Le nom, le logo, les noms de produits et de services, les modèles et les slogans de Shopify sont des marques déposées de Shopify. Tous les autres noms, logos, noms de produits et de services, modèles et slogans figurant dans les services sont des marques déposées de leurs propriétaires respectifs.

SECTION 7 – OUTILS OPTIONNELS
Dans le cadre des services, vous pouvez avoir accès à des outils clients proposés par des tiers, que nous ne surveillons pas, ne contrôlons pas et sur lesquels nous n'avons aucune influence.
Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissons l'accès à ces outils « tels quels » et « tels que disponibles », sans aucune garantie, déclaration ou condition, et sans aucune approbation. Nous déclinons toute responsabilité découlant de ou liée à votre utilisation des outils optionnels tiers.
Toute utilisation des outils optionnels proposés via ce site est entièrement à vos propres risques et à votre discrétion, et vous devez vous assurer que vous avez pris connaissance et que vous acceptez les conditions dans lesquelles les outils sont fournis par le ou les fournisseurs externes concernés.
À l'avenir, nous pouvons proposer de nouvelles fonctionnalités via les services (y compris la publication de nouveaux outils et ressources). Ces nouvelles fonctionnalités sont également considérées comme faisant partie des services et sont soumises aux présentes conditions d'utilisation.

SECTION 8 – LIENS VERS DES TIERS
Les Services peuvent contenir des documents et des liens hypertextes vers des sites web fournis ou exploités par des tiers (y compris des fonctionnalités intégrées de tiers). Nous ne sommes pas responsables de l'examen ou de l'évaluation du contenu ou de l'exactitude des documents ou des sites web de tiers que vous décidez de visiter. Si vous décidez de quitter les services pour accéder à ces contenus ou sites tiers, vous le faites à vos propres risques.
Nous ne sommes pas responsables des dommages ou préjudices liés à votre accès à des sites web tiers ou à votre achat ou utilisation de tout produit, service, ressource ou contenu sur des sites web tiers. Avant de vous engager dans une transaction, veuillez lire attentivement les politiques et procédures de la tierce partie et vous assurer que vous les comprenez. Les plaintes, réclamations, préoccupations ou questions concernant les produits et services de tiers doivent être adressées à la tierce partie.
 
SECTION 9 – RELATION AVEC SHOPIFY
[REMARQUE POUR LE COMMERÇANT : cette section décrit précisément la relation entre Shopify et votre boutique et ne doit être ni supprimée ni modifiée.]
La boutique Maison Éloré est hébergée sur la plateforme Shopify, qui nous permet de vous fournir nos services. Toutefois, toutes les ventes et tous les achats effectués dans notre boutique sont traités directement par la boutique Maison Éloré . En utilisant nos services, vous reconnaissez et acceptez que Shopify n'est pas responsable des aspects liés aux ventes entre vous et la boutique Maison Éloré , y compris les blessures, dommages ou pertes résultant des produits et services achetés. Vous dégagez expressément Shopify et ses sociétés affiliées de toute responsabilité, réclamation, dommage ou obligation découlant de vos achats et transactions avec la boutique Maison Éloré .

SECTION 10 – POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
Toutes les données personnelles que nous collectons via les services sont soumises à notre politique de confidentialité, que vous pouvez consulter ici [LIEN], et certaines données personnelles peuvent être soumises à la politique de confidentialité de Shopify, que vous pouvez consulter ici. En utilisant les services, vous confirmez avoir lu ces politiques de confidentialité.
Les Services sont hébergés par Shopify, qui collecte et traite les données personnelles relatives à votre accès et à votre utilisation des Services afin de vous fournir et d'améliorer les Services. Les informations que vous fournissez aux Services seront transmises et partagées avec Shopify et des tiers qui peuvent être situés dans des pays autres que celui où vous résidez, afin de vous fournir les Services. Veuillez consulter notre politique de confidentialité [LIEN] pour plus de détails sur la manière dont Shopify et nos partenaires utilisent vos informations personnelles.

SECTION 11 – COMMENTAIRES
Si vous soumettez, téléchargez, publiez, envoyez par e-mail ou transmettez de toute autre manière des idées, suggestions, commentaires, commentaires, suggestions, plans ou tout autre contenu (collectivement, les « commentaires »), vous nous accordez une licence permanente, mondiale, sous-licenciable et gratuite pour utiliser, reproduire, modifier, publier, distribuer et afficher ces commentaires sur tout support et à toutes fins, y compris à des fins commerciales. Nous pouvons exercer les droits découlant de cette licence, par exemple pour exploiter, fournir, évaluer, améliorer, perfectionner et promouvoir les services, ainsi que pour remplir nos obligations et exercer nos droits découlant des Conditions d'utilisation.
Vous déclarez et garantissez en outre que : (i) vous possédez ou disposez de tous les droits nécessaires sur tous les commentaires ; (ii) vous avez divulgué toutes les compensations ou incitations que vous avez reçues en rapport avec l'envoi de commentaires ; et (iii) vos commentaires seront conformes aux présentes Conditions. Nous ne sommes pas et ne serons pas tenus (1) de préserver la confidentialité de vos commentaires ; (2) de vous verser une compensation pour vos commentaires ; ou (3) de répondre à vos commentaires.
Nous pouvons, sans y être tenus, surveiller, modifier ou supprimer les commentaires que nous jugeons, à notre seule discrétion, illégaux, offensants, menaçants, diffamatoires, calomnieux, pornographiques, obscènes ou autrement inappropriés, ou qui enfreignent la propriété intellectuelle d'une partie quelconque ou les présentes Conditions d'utilisation.
Vous acceptez que vos commentaires ne violent aucun droit de tiers, y compris les droits d'auteur, les marques commerciales, la protection de la vie privée, les droits de la personnalité ou tout autre droit personnel ou de propriété. Vous acceptez en outre que vos commentaires ne contiennent pas de propos diffamatoires ou autrement illégaux, offensants ou obscènes, ni aucun virus informatique ou autre logiciel malveillant susceptible d'affecter de quelque manière que ce soit le fonctionnement des services ou de tout site web associé. Vous ne devez pas utiliser une fausse adresse e-mail, vous faire passer pour quelqu'un d'autre ou induire en erreur, de quelque manière que ce soit, nous ou des tiers quant à l'origine de tout commentaire. Vous êtes seul responsable de tout commentaire et de son exactitude. Nous déclinons toute responsabilité quant aux commentaires publiés par vous ou par un tiers.

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 SECTION 12 – ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
Il peut arriver que des informations sur les services ou dans les services contiennent des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions concernant les descriptions de produits, les prix, les promotions, les offres, les frais de livraison, les délais de livraison et la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission et de modifier ou mettre à jour les informations ou d'annuler des commandes si certaines informations sont inexactes, à tout moment et sans préavis (même après l'envoi de la commande).

SECTION 13 – UTILISATIONS INTERDITES
Vous ne pouvez accéder aux services et les utiliser qu'à des fins légales. Vous ne pouvez pas accéder aux services ni les utiliser, directement ou indirectement : (a) à des fins illégales ou malveillantes ; (b) pour enfreindre toute réglementation, règle, loi ou ordonnance locale, fédérale, provinciale ou d'État ; (c) pour enfreindre nos droits de propriété intellectuelle ou ceux d'autres personnes ; (d) pour harceler, abuser, insulter, nuire, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou nuire à nos employés ou à toute autre personne ; (e) pour transmettre des informations fausses ou trompeuses ; (f) envoyer, accepter sciemment, télécharger, utiliser ou réutiliser tout matériel qui n'est pas conforme aux présentes Conditions ; (g) transmettre ou faire en sorte que soient envoyés des documents publicitaires ou promotionnels, y compris des courriers indésirables, des chaînes de lettres, des spams ou autres offres similaires ; (h) usurper l'identité d'une autre personne ou entité ou tenter de le faire ; ou (i) se livrer à tout autre comportement qui restreint ou empêche quiconque d'utiliser ou de profiter des services ou qui, selon notre jugement, pourrait nuire à Maison Éloré, à Shopify ou aux utilisateurs des services ou les exposer à une responsabilité.
En outre, vous acceptez de ne pas : (a) télécharger ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant qui sera ou pourrait être utilisé d'une manière qui affecte le fonctionnement ou l'exploitation des services ; (b) reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter de manière abusive toute partie des services ; (c) collecter ou surveiller les informations personnelles d'autres personnes ; (d) envoyer des spams, pratiquer le phishing, le pharming, le pretexting, le spidering, le crawling ou le scraping ; ou (e) interférer avec ou contourner les éléments de sécurité des services ou de tout site web associé, autre site web ou Internet. Nous nous réservons le droit de suspendre, d'interdire ou de résilier votre compte à tout moment sans préavis si nous constatons que vous avez enfreint une partie quelconque des présentes Conditions.

SECTION 14 – RÉSILIATION
Nous pouvons résilier le présent contrat ou votre accès aux services (ou à une partie de ceux-ci) à tout moment, à notre seule discrétion, sans préavis, et vous êtes tenu de payer toutes les sommes dues jusqu'à la date de résiliation incluse.
Les sections suivantes resteront en vigueur après la résiliation : Propriété intellectuelle, Commentaires, Résiliation, Exclusion de garanties, Exclusion de responsabilité, Indemnisation, Divisibilité, Renonciation. Intégralité du contrat, Cession, Droit applicable, Politique de confidentialité et toutes les autres dispositions qui, de par leur nature, devraient rester en vigueur après la résiliation.
 

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SECTION 15 – EXCLUSION DE GARANTIE
Les informations présentées dans les services ou par leur intermédiaire sont fournies à titre informatif uniquement. Nous ne garantissons pas l'exactitude, l'exhaustivité ou l'utilité de ces informations. Toute confiance accordée à ces informations est à vos propres risques. Nous déclinons toute responsabilité découlant de la confiance accordée à ces informations par vous-même, tout autre visiteur des services ou toute personne pouvant être informée de leur contenu.
SAUF INDICATION CONTRAIRE EXPRESSE DE LA PART DE LA BOUTIQUE Maison Éloré , LES SERVICES ET TOUS LES PRODUITS OFFERTS PAR L'INTERMÉDIAIRE DES SERVICES SONT FOURNIS « TELS QUELS » ET « TELS QUE DISPONIBLES », SANS AUCUNE DÉCLARATION, GARANTIE OU CONDITION DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE OU CONDITION IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ COMMERCIALE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, DE DURABILITÉ, DE TITRE ET DE NON-CONTREFAÇON. NOUS NE GARANTISSONS PAS, NE DÉCLARONS PAS ET NE CAUTIONNONS PAS QUE L'UTILISATION DES SERVICES SERA ININTERROMPUE, OPPORTUNE, SÉCURISÉE OU EXEMPTE D'ERREURS. CERTAINES JURIDICTIONS LIMITENT OU INTERDISENT LE REJET DES GARANTIES IMPLICITES OU AUTRES, DE SORTE QUE LE REJET CI-DESSUS PEUT NE PAS S'APPLIQUER À VOUS.

SECTION 16 – LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
DANS LA MESURE MAXIMALE PERMISE PAR LA LOI, LA BOUTIQUE Maison Éloré, NOS PARTENAIRES, DIRECTEURS, CADRES, EMPLOYÉS, COLLABORATEURS, REPRÉSENTANTS, FOURNISSEURS, PRESTATAIRES DE SERVICES OU CONCÉDANTS DE LICENCES, NI SHOPIFY ET SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES NE SERONT EN AUCUN CAS RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE, PERTE, PRÉTENTION OU DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, ACCESSOIRE, PUNITIF, SPÉCIAL OU CONSÉCUTIF DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, LES PERTES DE BÉNÉFICES, LES PERTES DE REVENUS, LES PERTES D'ÉCONOMIES, LES PERTES DE DONNÉES, LES COÛTS DE REMPLACEMENT OU TOUT DOMMAGE SIMILAIRE, QU'ILS SOIENT FONDÉS SUR UN CONTRAT, UN DÉLIT (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE), LA RESPONSABILITÉ STRICTE OU AUTRE, RÉSULTANT DE VOTRE UTILISATION DES SERVICES OU DE TOUT PRODUIT ACHETÉ À L'AIDE DES SERVICES, OU POUR TOUTE AUTRE RÉCLAMATION LIÉE DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT À VOTRE UTILISATION DES SERVICES OU DE TOUT PRODUIT, Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, TOUTE ERREUR OU OMISSION DANS TOUT CONTENU OU TOUTE PERTE OU DOMMAGE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT RÉSULTANT DE L'UTILISATION DES SERVICES OU DE TOUT CONTENU (OU DU PRODUIT) PUBLIÉ, TRANSMIS OU AUTREMENT MIS À DISPOSITION PAR L'INTERMÉDIAIRE DES SERVICES, MÊME S'ILS ONT ÉTÉ INFORMÉS DE LEUR POSSIBILITÉ.

SECTION 17 – INDEMNISATION
Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité la boutique Maison Éloré, la société Shopify et nos collaborateurs, partenaires, dirigeants, administrateurs, employés, représentants, fournisseurs, concédants de licence et prestataires de services pour toute perte, dommages, obligations ou réclamations, y compris les frais raisonnables d'assistance juridique dus à un tiers en raison ou à la suite (1) de votre violation des présentes Conditions d'utilisation ou des documents qui y sont intégrés par référence, (2) de votre violation de toute loi ou des droits d'un tiers, ou (3) de votre accès et utilisation des services.
Nous vous informerons de toute réclamation donnant lieu à indemnisation, étant entendu que l'absence de notification immédiate ne vous dégage pas de vos obligations, sauf si cela vous cause un préjudice important. Nous pouvons diriger la défense et le règlement de cette réclamation à vos frais, y compris le choix d'un avocat, mais sans votre consentement (qui ne peut être refusé sans motif valable), nous ne réglerons aucune réclamation qui vous impose des obligations non pécuniaires. Vous coopérerez à la défense des réclamations indemnisées, y compris en fournissant les documents pertinents.

SECTION 18 - DIVISIBILITÉ
Si une disposition des présentes Conditions d'utilisation est jugée illégale, invalide ou inapplicable, cette disposition sera néanmoins applicable dans toute la mesure permise par la loi applicable, et la partie inapplicable sera considérée comme séparée des présentes Conditions d'utilisation, sans que cette détermination n'affecte la validité et l'applicabilité des autres dispositions restantes.

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SECTION 19 – RENONCIATION À UN DROIT ; INTÉGRALITÉ DE L'ACCORD
Si nous ne faisons pas valoir ou n'appliquons pas un droit ou une disposition des présentes Conditions d'utilisation, cela ne signifie pas que nous avons renoncé à ce droit ou à cette disposition.
Les présentes Conditions d'utilisation et toutes les politiques ou règles d'exploitation que nous avons publiées sur ce site ou en relation avec le service constituent l'intégralité de l'accord et de l'entente entre vous et nous et régissent votre utilisation du service, remplaçant tous les accords, communications et propositions antérieurs ou actuels, qu'ils soient oraux ou écrits, entre vous et nous (y compris, entre autres, toute version antérieure des Conditions d'utilisation).
Toute ambiguïté dans l'interprétation des présentes Conditions d'utilisation ne sera pas interprétée au détriment de la partie qui les a rédigées.

SECTION 20 - CESSION
Vous ne pouvez déléguer, transférer ou céder le présent contrat ou l'un de vos droits ou obligations en vertu des présentes Conditions sans notre consentement écrit préalable, et toute tentative en ce sens sera nulle et non avenue. Nous pouvons transférer, céder ou déléguer les présentes Conditions et nos droits et obligations sans votre consentement ou notification.

SECTION 21 – LOI APPLICABLE
Les présentes Conditions d'utilisation et tous les contrats distincts en vertu desquels nous vous fournissons les Services sont régis et interprétés conformément aux lois fédérales et étatiques ou territoriales de la juridiction dans laquelle Maison Éloré a son siège social. Vous et Maison Éloré acceptez la compétence et la juridiction personnelle de ces tribunaux.

SECTION 22 – TITRES
Les titres utilisés dans le présent contrat sont uniquement destinés à faciliter la lecture et ne limitent ni n'affectent de quelque manière que ce soit les présentes Conditions.

SECTION 23 – MODIFICATIONS DES CONDITIONS D'UTILISATION
Vous pouvez consulter la version actuelle des Conditions contractuelles à tout moment sur cette page.
Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie des présentes Conditions d'utilisation en publiant les mises à jour et les modifications sur notre site Web. Il vous incombe de consulter régulièrement notre site Web pour prendre connaissance des modifications éventuelles. Nous vous informerons de toute modification substantielle des présentes Conditions conformément à la législation en vigueur, et ces modifications entreront en vigueur à la date indiquée dans la notification. Votre utilisation continue des services ou votre accès à ceux-ci après la publication de toute modification des présentes Conditions d'utilisation signifie que vous acceptez ces modifications.

SECTION 24 – COORDONNÉES
Veuillez envoyer vos questions concernant les Conditions d'utilisation à l'adresse e-mail 
Nos coordonnées sont indiquées ci-